Déposée le 3 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE J.M. PAILLARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « J.M. PAILLARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE J.M. PAILLARD domicilié(e) 5, rue René Panhard, 72000 LE MANS (dossier no 2087156) - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 917 189 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2087156) - France.
La marque J.M. PAILLARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1401730.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NOUVELLE J.M. PAILLARD, société anonyme - 5, rue René Panhard, 72000 LE MANS (dossier no 2087156) - France - SIREN 347917189
SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2087156) - France
Renouvellement sans limitation le 25 mars 1997 n°2087156 - Publication au BOPI 1997-03-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36
Inscription le 21 mars 1997 - Changement d'adresse n°235215 - Publication au BOPI 1997-03-21
Inscription le 15 avril 1996 - Transmission de propriété n°200253 - Publication au BOPI 1996-04-15
Inscription le 7 octobre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56698 - Publication au BOPI 1991-10-07
Articles d'ébénisterie, meubles, encadrements et spécialement meubles et vitrines de bureau, imprimés, papiers et cartons, papeterie, librairie, articles de bureau, encres de toute nature, reliures, couleurs pour la peinture, agrafeuses de bureau, boîtes à fiches métalliques, matériel pour modelage, moulage, objets d'art et d'ornement, matériel d'enseignement: modèles, cartes, plans; fournitures et matériel scolaires, tels que: plumes métalliques et autres, porte-plumes, porte plumes à réservoir, crayons, fusains, pastels, cartes de couleurs, couleurs fines, vernis pour tableaux, peintures ou liquides pour la dorure et l'argenture, couteaux à peindre et à palette, échauchoirs, pâtes plastiques, papiers à lettres, papiers à dessin, cahiers et corrigés, colles en tubes et autres, gommes liquides, gommes à effacer, cire à cacheter.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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